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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PASSION
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FRANCE PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PASSION
FRANCE PASSION, SARL

Numéro de dépôt :
4040936
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2023
FRANCE PASSION de FRANCE PASSION

Présentation de la marque FRANCE PASSION

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PASSION domicilié(e) 31 BD DE GRAVILLE, CS 10057 - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 805 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PASSION, M. MARC GUILLERMAIN domicilié(e) 31 BD DE GRAVILLE, CS 10057 - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque FRANCE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PASSION est expirée depuis le 18 octobre 2023.

FRANCE PASSION a également déposé les autres marques suivantes : En camping-car à la ferme , LABEL BASE , EUROPE PASSION , FRANCE PASSION , LIVRE DE BORD , Bienvenue aux camping-cars


FRANCE PASSION, SARL - 31 BD DE GRAVILLE, CS 10057 - 84200 - CARPENTRAS - France - SIREN 399805332


FRANCE PASSION, M. MARC GUILLERMAIN - 31 BD DE GRAVILLE, CS 10057 - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.